La reprise des chantiers s’organise malgré la mise en œuvre difficile des consignes sanitaires censées protéger les travailleurs. Afin d’assurer l’après-confinement, le Conseil national de l’Ordre des architectes (CNOA) a récemment publié un guide pratique destiné à l’ensemble de la profession. Le cabinet CEA vous présente les principales thématiques qui y sont abordées.

Les procédures de sécurité face au Covid-19

Pour mettre en œuvre la reprise des chantiers dans les meilleures conditions, le guide du CNOA recommande l’application stricte de règles de sécurité. Cela concerne par exemple le respect des gestes barrières, le port du masque, l’information des personnels à risque élevé, etc. Ces mesures ont pour objectif de garantir la sécurité des personnes face aux risques inédits provoqués par le Covid-19. Le guide du CNOA définit également le rôle et la responsabilité des intervenants en la matière.

! Bon à savoir : en tant qu’architecte, mettre en œuvre ces règles de sécurité est indispensable. Adopter une posture préventive vous permettra de rassurer l’ensemble des intervenants ayant été impactés par la crise sanitaire (collaborateurs, salariés, bureaux d’études, bureaux de contrôle etc.).

Les conditions préalables à la reprise des chantiers

L’interruption brutale des chantiers a eu des conséquences significatives sur l’ensemble du secteur : arrêt des chantiers, commandes suspendues, pertes de recettes importantes, absence des salariés, frais de structure, etc. En cette période si délicate, le rôle d’interlocuteur privilégié de l’architecte auprès de ses clients prend tout son sens. Il va notamment devoir assurer une importante mission de conseil auprès du maître d’ouvrage. Le but est de gérer au mieux les négociations de réouverture des chantiers. Il lui revient également d’analyser les risques sanitaires et financiers de la reprise.

! Bon à savoir : la période de suspension des chantiers est tout à fait exceptionnelle. Par conséquent, il est important de limiter au maximum les demandes indemnitaires et les réclamations liées à cette période.

La décision de reprise des chantiers

Tous les acteurs de la reprise des chantiers doivent se concerter pour déterminer les conditions optimales de réouverture. Ainsi, l’ensemble des parties doit établir un partage équitable des coûts induits par l’interruption et par la reprise. Le guide du CNOA aborde notamment la gestion des cas de désaccords entre les différents acteurs quant à la reprise des chantiers.

Lorsque les intervenants trouvent un compromis permettant la reprise des chantiers, ils doivent signer un protocole d’accord.

! Bon à savoir : les modifications substantielles du contenu des missions et certaines prestations devront être prises en charge par le maître d’ouvrage et faire l’objet d’avenants. Il s’agit des prestations qui n’étaient pas initialement prévues dans les différents marchés et qui sont directement en lien avec la crise sanitaire.

Vous êtes architecte et vous souhaitez organiser la reprise des chantiers ? Mettre en œuvre les mesures préconisées par le CNOA  vous permettra d’assurer une reprise optimale de votre activité.

Dans ce contexte particulier, pensez également à contacter votre compagnie d’assurance. Elle pourra vous aider à réaliser un prévisionnel d’activité. Cette démarche détermine notamment votre prêt garanti par l’État et les compléments de prêt via BPI France.

Le cabinet d’expertise comptable CEA répond à toutes les questions juridiques et financières soulevées par la reprise des chantiers. Nous restons à votre disposition.